RÈGLEMENT INTÉRIEUR de l’Association
¡ ADELANTE !
Siège social: Maison des Associations, 26 chemin Laclaü, 64800 Nay.
Article 1 : L’association ¡Adelante! a pour but de promouvoir la langue et la culture espagnoles.
Article 2 : Le Conseil d’Administration (C.A.). oriente les activités et la politique de l’association en conformité avec les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire (A.G.O.).
Article 3 : Le C.A. est composé de cinq à dix membres, conformément aux dispositions de l’article 9 des statuts de l’association.
Le Bureau, élu par le C.A. est composé du président, du vice-président, du trésorier, du trésorier adjoint, du secrétaire, du secrétaire adjoint. Il met en application les décisions du C.A.
Le président peut solliciter l’avis du Bureau avant de prendre certaines décisions urgentes, lorsqu’il n’est pas possible de réunir le C.A.
Article 4 : Les séances du C.A. sont dirigées par le président, ou, en cas d’indisponibilité, par le vice-président.
Les convocations doivent comporter un ordre du jour précis (préparé par le C.A.) et être adressées à tous les membres du C.A. au moins huit jours avant la réunion sauf s’il s’agit d’une convocation d’urgence.
Le C.A. peut être convoqué à tout moment par le président, en cas de nécessité.
Le président peut inviter aux réunions du C.A. toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.
Les questions diverses sont annoncées en début de C.A. et traitées en fonction de l’urgence.
Toute proposition ou initiative émanant d’un membre du C.A., d’un intervenant ou encore d’un adhérent, est soumise préalablement au C.A..Dès que celui-ci aura donné son aval, elle entre en application.
Article 5 : Le C.A. a pour rôle:
– D’assurer le bon fonctionnement de l’association, tant moral que financier.
– De fixer le montant de la cotisation d’adhésion et des participations aux activités ainsi que les modalités de paiement.
– De fixer la fréquence et la durée des cours, d’établir l’emploi du temps.
– D’engager et rémunérer les intervenants, d’assurer le paiement des charges sociales correspondantes.
– De convoquer l’A.G.O. conformément aux statuts.
– De souscrire une assurance « Responsabilité Civile » pour couvrir l’association.
– De mettre en place des commissions ou groupes de travail ponctuels et spécifiques aux activités programmées. Ils sont, en principe , animés par des membres du C.A., désignés et agréés par celui-ci.
Les commissions et groupes de travail instruisent toutes les questions relatives à l’activité dont ils ont la charge et élaborent des propositions.
Les décisions appartiennent au C.A.
Article 6 : Les cours de langue sont dispensés par des intervenants rémunérés par l’association dans le respect du calendrier établi par le C.A. et des jours et horaires affichés à l’intérieur des locaux.
Les cours se répartissent en trois niveaux d’enseignement: débutants, intermédiaires, confirmés.
Le nombre de cours est arrêté par le C.A. en fonction du nombre d’inscrits.
Afin d’assurer l’autofinancement de l’activité, le nombre de groupes est ajusté en fonction du nombre de participants.
Certains adhérents peuvent souhaiter rester dans le même niveau alors qu’ils pourraient accéder au niveau supérieur.
Dans ce cas, s’agissant de leur choix personnel, il ne sera accepté aucune réclamation de leur part sur le contenu et la qualité du cours en question où ils ont décidé de rester inscrits.
Il est précisé qu’il relève de la responsabilité des intervenants de dispenser l’enseignement conformément et uniquement au niveau défini.
Article 7 :
Le montant de l’adhésion obligatoire validé par l’A.G.O. et la cotisation annuelle pour les cours fixée par le C.A. sont établis dans un souci de bonne gestion financière et d’équilibre des comptes.
L’adhésion annuelle court du 1er septembre au 31 août et permet aux adhérents de participer aux différentes activités culturelles que peut proposer l’association.
La cotisation de participation aux cours est payable à l’inscription sous forme d’un chèque global ou de trois chèques qui seront encaissés au début de chaque trimestre (octobre, janvier, avril).
Toute année commencée étant due, la cotisation restera acquise à l’association.
Le C.A. reste seul compétent pour statuer sur un remboursement éventuel en cas de force majeure dans la mesure où une demande lui sera soumise.
Article 8 : L’association ¡Adelante! peut proposer à ses membres d’autres activités à caractère culturel (cinéma, voyages, expositions, spectacles, conférences, …etc).
La participation à ces activités sera subordonnée à l’acquittement de l’adhésion et suivant une planification calendaire et budgétaire prévisionnelle .
Ces activités seront réalisées sous réserve d’un effectif suffisant et de la participation de chacun aux frais spécifiques de l’activité proposée.
Le présent Règlement Intérieur a été établi par le C.A. en séance du 3 mai 2019 et adopté à l’AGO du 14 juin 2019.